Icon 01

Mentions Légales

Dispositions et informations légales relatives au site Conciergerie Cote Basque 


Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :

Le site web Conciergerie Cote Basque est hébergé par :

AMEN
RCS Paris: 421 527 797 000 11
AMEN SASU, 12-14, Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris.

Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les contenus, textes, images animées ou non, le savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Conciergerie Cote Basque.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation écrite et expresse de Conciergerie Cote Basque est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Conciergerie Cote Basque est producteur.

Les marques de Conciergerie Cote Basque et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de Conciergerie Cote Basque est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Conciergerie Cote Basque ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via des références ou des liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau.

Tout litige en relation avec l'utilisation du site "http://conciergerie-cote-basque.com" est soumis au droit français. L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents français.